La Charte

La Charte regroupe les principes de base auxquels tous les habitants adhèrent.

Puisque le groupe n’est pas encore au complet, aucune Charte définitive n’a été établie. Nous pensons en effet qu’il est important que les nouveaux arrivants puissent également se l’approprier et y contribuer 🙂

En revanche, pour le bon avancement du projet, nous avons déjà dû constituer une Fondation, dont les statuts reprennent les buts généraux. Ces derniers sont donc un bon point de départ pour illustrer la philosophie générale poursuivie par cet habitat groupé, et ont été formulés comme suit :

 

La Fondation a pour but désintéressé de favoriser et ensuite de maintenir l’accès à la terre et au logement, la production alimentaire et l’autonomie énergétique dans le respect et la conservation des écosystèmes pour ses bénéficiaires, à des conditions raisonnables dans l’esprit des Community Land Trusts.

Les principes fondamentaux en sont les suivants:

  • Séparation entre propriété foncière (sol) et droits sur le bâti ;
  • Conservation de la capacité de relogement en cas de revente tout en limitant la spéculation sur le bien immobilier par le biais d’un système de captation de la plus-value, conservation de la vocation des terres agricoles à des fins de production alimentaire ou non-alimentaire (plantes médicinales, plantes tinctoriales, textile …) selon des principes durables avec restauration et valorisation des écosystèmes ;
  • Préservation des terres d’opérations spéculatives,
  • Gestion partagée par tous les habitants quel que soit l’apport financier ou la superficie occupée ;
  • Objectif d’implantation préservant les écosystèmes dans le territoire :
    • Rétablissement et maintien des écosystèmes,
    • Gestion raisonnée de l’eau,
    • Consommation et production énergétique durable ;
  • Tendre vers une mixité sociale et générationnelle et objectif inclusif des bâtiments (accès PMR) ;
  • Accès pour les bénéficiaires à une forme de logement décent, énergétiquement responsable avec équipements communautaires facilitant :
    • Une certaine autonomie énergétique,
    • Une production et transformation/distribution alimentaires ;
  • Insertion dans le tissu socio-économique local favorisant les échanges entre les bénéficiaires de la Fondation et les habitants de la région. Cette insertion pourrait faire apparaître des opportunités de développement écologique, pédagogique, culturel ou économique pour tous.